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Le plan d'intervention représente tous les niveaux d'un bâtiment afin d'aider les services de secours internes et externes à intervenir dans l'urgence.
Pour des raisons d'encombrement ou de confidentialité, un dossier d'intervention sous forme de classeur peut se substituer au plan d'intervention.
Si besoin, un plan d'intervention de niveau représentant uniquement le niveau concerné peut être mis en place.
Les éléments à représenter sur un plan d'intervention sont:
Un plan d'intervention doit être placé près de chaque entrée du bâtiment. Un plan d'intervention de niveau représentant uniquement le niveau concerné peut également être placé aux endroits nécessaires.
Le dossier d'intervention doit être placé dans un coffret nommé "Plan général d'intervention" à l'endroit prévu.
Tous les plans d'intervention (plan général d'intervention, plan d'intervention de niveau et dossier d'intervention) doivent être vérifiés au moins une fois par an. Si des modifications de la structure du bâtiment et/ou des procédures de sécurité ont eu lieu, ils doivent être mis à jour.
Le plan d'évacuation aide les personnes à suivre l'itinéraire d'évacuation et indique l'emplacement des moyens d'alarme et des équipements de première intervention.
Les éléments à représenter sur un plan d'évacuation sont:
Les plans d'évacuation doivent être placés aux points stratégiques de l'itinéraire d'évacuation (points d'accès principaux de chaque étage, près des ascenseurs et des escaliers, aux principales intersections) ainsi qu'à des emplacements où les occupants peuvent se familiariser avec les procédures d'évacuation (entrée principale, accès du personnel, cafétéria, bureaux, lieux de réunion, cuisine, etc.).
Le plan d'évacuation peut être combiné à des consignes et instructions de sécurité. Il doit être orienté par rapport au lecteur (les éléments placés à gauche sur le plan doivent être à gauche de l'observateur et les éléments placés à droite sur le plan doivent être à droite de l'observateur).
Le plan d'évacuation doit être vérifié au moins une fois par an. Si des modifications de la structure du bâtiment et/ou des procédures de sécurité ont eu lieu, il doit être mis à jour.
Les consignes et instructions de sécurité servent à l'affichage des informations spécifiques aux occupants des lieux (consignes et instructions générales) ou à une partie de ceux-ci (consignes et instructions particulières).
Les pictogrammes affichés sur les consignes servent à rendre plus facile la compréhension des instructions à suivre en cas de situation d'urgence.
Les signaux de sécurité doivent être reproduits selon les normes NF EN ISO 7010 et NF ISO 3864-1.
Les informations concernant le concepteur doivent figurer sur les consignes.
Les consignes générales doivent être placées aux points stratégiques de l'itinéraire d'évacuation (points d'accès principaux de chaque étage, près des ascenseurs et des escaliers, aux principales intersections)
ainsi qu'à des emplacements où les occupants peuvent se familiariser avec les procédures d'évacuation (entrée principale, accès du personnel, cafétéria, bureaux, lieux de réunion, cuisine, etc.).
Les consignes spécifiques doivent être affichées dans les locaux concernés.
Les consignes doivent être vérifiées au moins une fois par an.
Si des modifications des procédures de sécurité ont eu lieu, elles doivent être mises à jour.
Arrêté du 9 mai 2006 portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Établissements recevant du public (parcs de stationnement couverts)
NOR: INTE0600458A
Article PS 30
Consignes
Des consignes sur support inaltérable sont affichées. Elles indiquent :
La réglementation incendie fait référence à la norme NF X 08-070 « Informations et instructions de sécurité - Consignes et instructions, plans d'évacuation, plans d'intervention, plans et documentation technique de sécurité », à la norme NF EN ISO 7010 Symboles graphiques – couleurs de sécurité et signaux de sécurité, ainsi qu'à la certification NF318 AFFICHAGE DE SECURITE. Cela concerne aussi : les plans de sécurité, les consignes d'évacuation, les consignes de sécurité, les plans pompiers et l'information de sécurité, en général. Tous concourent à la sécurité incendie, la protection incendie et à l'affichage de sécurité qui est le cœur de métier de la société ACTIPLAN.